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Assurance – La valeur de rachat de son contrat d’assurance vie 3B

Un rachat de son contrat d’assurance vie peut arriver à un moment ou à un autre, notamment lorsque le preneur d’assurance a besoin de la somme épargnée (valeur de rachat) pour financer un projet ou encore pour subvenir aux besoins de sa famille et ce, avant même que le moment de sa retraite intervienne. Cependant, la décision de racheter un contrat d’assurance vie ne doit pas être prise à la légère dans la mesure où il n’est généralement pas possible de récupérer la somme totale investie dans son contrat. De plus, un rachat d’assurance vie n’est pas toujours possible selon certaines conditions que nous découvrirons dans cet article.

La valeur de rachat d’un contrat d’assurance-vie

La valeur de rachat n’est autre que le montant restitué au preneur d’assurance au moment où il prend la décision de résilier son contrat. La pratique a montré que ce montant est souvent très faible voire même nul lorsque le rachat est demandé quelques années seulement après la souscription de l’assurance vie en question. En théorie, plus les années courent après la souscription de cette assurance, plus le montant obtenu à titre de valeur de rachat devrait monter en conséquence. Cette valeur de rachat dépendra aussi des couvertures choisies par le preneur d’assurance. Plus son contrat aura des prestations de risques assurées (décès, invalidité, etc…) et plus la part épargne sera faible et donc la valeur de rachat également.

Il faut aussi savoir qu’on ne parle de valeur de rachat que pour les assurances vie qui sont constitutives d’un capital. Les assurances vie dites « risque pur » comme par exemple une assurance en cas de décès, n’ont pas de valeur de rachat. Et les assurances vie sous le régime du 3A ne peuvent être rachetées que sous les conditions prévues dans l’OPP3.

Le moment propice pour procéder au rachat de son contrat d’assurance-vie

Il faut aussi savoir qu’une assurance-vie ne se rachète pas à tout moment. La période admise pour le rachat sans perte, se situe généralement après 10 ans de souscription. Avant cette période, le preneur d’assurance récupérera généralement moins que le montant investi. Sur le plan légal, la valeur de rachat d’une assurance vie 3B pourra être demandée en tout temps. Contrairement à l’assurance vie 3A, il n’existe pas d’ordonnance qui limite les possibilités du retrait. Pour les assurances vie 3B qui sont investies dans des fonds de placement et qui ne bénéficient pas d’une garantie, il sera également très important de tenir compte de l’état de son placement et de la situation des marchés financiers en général. En effet, retirer ses avoirs juste après une crise financière, serait une très mauvaise opération. Dans le cas d’une assurance vie placée dans des fonds, il sera donc important d’effectuer le rachat au bon moment.

Le rachat du contrat d’assurance-vie 3B se fait sur la base d’une demande écrite par le preneur d’assurance. Aucune forme particulière n’est exigée dans la rédaction de cette demande.

Concernant le délai de résiliation, celui-ci dépendra des termes du contrat mais généralement les compagnies d’assurance l’acceptent en tout temps.

Calcul de la valeur de rachat

 

En termes simplifiés, la valeur de rachat est obtenue sur la base du capital épargné auquel on ajoute les excédents cumulés avant la soustraction des frais d’annulation. Il est rare que les compagnies d’assurance octroient une valeur de rachat aux contrats d’assurance-vie conclues quelques années seulement avant la demande de rachat. En effet, elles attendent sur un amortissement des coûts. C’est la raison pour laquelle, une valeur de rachat n’est généralement garantie qu’après le versement au moins de trois primes annuelles.

Voici la formule usuelle qu’applique une compagnie d’assurance lorsque vous lui demander le rachat de votre contrat.

 

Assurance vie

Vous remarquerez qu’il y’a deux déductions qui sont, les frais de rachat et les primes éventuellement dues. Les frais de rachat (frais de conclusion non amortis) sont souvent la déduction la plus importante. Raison pour laquelle, si une assurance vie est résiliée dans ses trois premières années, la somme restituée au preneur d’assurance sera souvent égale à zéro.

En conclusion

Avant de résilier son assurance vie 3B, il est toujours préférable de vérifier le montant qui sera réellement versé par l’assureur après déduction des frais. Malheureusement, il n’est pas coutume chez les assureurs de communiquer cette information préalablement à la situation effective du rachat. Souhaitez-vous résilier un contrat d’assurance vie 3A ou 3B pour des raisons financières ou pour financer un projet ? Dans ce cas, nos conseillers sont à votre disposition pour étudier précisément la situation et vous orienter dans une solution financièrement avantageuse.

 

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